Présentation
Manswell
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e-mail : avocats@manswell.fr

MANSWELL est un cabinet d'avocats qui conseille et assiste les entreprises, les PME, les TPE et les particuliers dans le domaine de la fiscalité, du droit des sociétés, du droit des affaires, de la propriété intellectuelle, des média, droit de la musique et du divertissement.
Quelques exemples :
- Nous assistons les entreprises au cours de leur vérification de comptabilité ou pour un contrôle fiscal de leur comptabilité informatisée.
- Nous conseillons également les artistes, musiciens, DJ, chanteurs, chefs d'orchestres, labels indépendants de musique pour leurs questions relatives à la TVA, l'impôt ou la retenue à la source, les droits voisins, droits d'auteur ou royalties, vente de spectacles vivants, de concerts, ou de Set de DJ, leur déclarations de revenus, et les aidons aussi pour la rédaction de leur contrat d'artiste, de coproduction de spectacle ou pour l' obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle.
- Nous assistons les entreprises et leurs actionnaires pour leurs pactes d'actionnaires, attribution d'actions gratuites et plan de stock options.
- Pour les créateurs d'entreprises, nous les assistons pour la rédaction des statuts de la société, l'immatriculation de la société et la domiciliation de leur siège social, le statut social et fiscal du gérant majoritaire et du dirigeant..
| Fiscalité |
Musique |
Fiscalité internationale et européenne des entreprises
Impôt sur les sociétés
Enregistrement, TVA, Douanes
Taxe professionnelle
Fiscalité patrimoniale
Fiscalité immobilière française et internationale
Fiscalité des non-résidents et expatriés
Fiscalité personnelle
Contrôle et contentieux fiscal |
Contrats de musique : négociation, rédaction et contentieux
Fiscalité de la musique
Réglementation de l’industrie musicale
Création de label |
| Marques, dessins et modèles, brevets |
Droit à l'image et droit de la presse |
Recherche de disponibilité, dépôt et surveillance
Négociation et rédaction de contrats
Procédure
Fiscalité |
Droit à l'image et endorsement : conseil, négociation et procédures judiciaires en demande ou en défense
Droit de la presse |
| Propriété intellectuelle, Audiovisuel et Médias |
Technologies d'Information et de Communication (TIC) |
Œuvres de l'esprit : protéger et défendre ses droits d'auteur
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Droit de l'audiovisuel et du cinéma
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Fiscalité |
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Fusion, scission, transmission universelle de patrimoine, apport partiel d'actif, filialisation
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Responsabilité des produits, notices d'utilisation de produits importés ou manufacturés
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Document Unique de Sécurité
Assistance dans le cadre de la modification ou rupture du contrat de travail
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Statut social des dirigeants sociaux
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