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Manswell
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Global law Experts 2016 Awards 2017 Awards

MANSWELL est un cabinet d'avocats qui conseille et assiste les entreprises, les PME, les TPE et les particuliers dans le domaine de la fiscalité, de la propriété intellectuelle, des média, droit de la musique et du divertissement.


Quelques exemples :

- Nous assistons les entreprises au cours de leur vérification de comptabilité ou pour un contrôle fiscal de leur comptabilité informatisée ;

- Nous assistons les entreprises et personnes dans le cadre des perquisitions fiscales (visites domiciliaires de la DNEF ou Perquisition fiscale par le PNF) : Pour plus d’information, cliquez sur Assistance à la perquisition fiscale

- Nous conseillons également les artistes, musiciens, DJ, chanteurs, chefs d'orchestres, labels indépendants de musique pour leurs questions relatives à la TVA, l'impôt ou la retenue à la source, les droits voisins, droits d'auteur ou royalties, vente de spectacles vivants, de concerts, ou de Set de DJ, leur déclarations de revenus, et les aidons aussi pour la rédaction de leur contrat d'artiste, de coproduction de spectacle ou pour l' obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle.

- Pour les créateurs d'entreprises, nous les assistons pour bien choisir le statut social et fiscal du gérant majoritaire et du dirigeant.

Fiscalité Musique
•  Fiscalité internationale et européenne des entreprises

•  Impôt sur les sociétés

•  Enregistrement, TVA, Douanes

•  Taxe professionnelle

•  Fiscalité patrimoniale

•  Fiscalité immobilière française et internationale

•  Fiscalité des non-résidents et expatriés

•  Fiscalité personnelle

•  Contrôle et contentieux fiscal
Contrats de musique : négociation, rédaction et contentieux

Fiscalité de la musique

Réglementation de l’industrie musicale

Création de label
Droit à l'image et droit de la presse Propriété intellectuelle, Audiovisuel et Médias
• Droit à l'image et endorsement : conseil, négociation et procédures judiciaires en demande ou en défense

•  Droit de la presse
•  Œuvres de l'esprit : protéger et défendre ses droits d'auteur

•  Photographies

•  Droit de l'audiovisuel et du cinéma

•  Design et arts plastiques

• Droit de l'édition

• Fiscalité