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Manswell
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Global law Experts

MANSWELL est un cabinet d'avocats qui conseille et assiste les entreprises, les PME, les TPE et les particuliers dans le domaine de la fiscalité, du droit des sociétés, du droit des affaires, de la propriété intellectuelle, des média, droit de la musique et du divertissement.

Quelques exemples :

- Nous assistons les entreprises au cours de leur vérification de comptabilité ou pour un contrôle fiscal de leur comptabilité informatisée.

- Nous conseillons également les artistes, musiciens, DJ, chanteurs, chefs d'orchestres, labels indépendants de musique pour leurs questions relatives à la TVA, l'impôt ou la retenue à la source, les droits voisins, droits d'auteur ou royalties, vente de spectacles vivants, de concerts, ou de Set de DJ, leur déclarations de revenus, et les aidons aussi pour la rédaction de leur contrat d'artiste, de coproduction de spectacle ou pour l' obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle.

- Nous assistons les entreprises et leurs actionnaires pour leurs pactes d'actionnaires, attribution d'actions gratuites et plan de stock options.

- Pour les créateurs d'entreprises, nous les assistons pour bien choisir le statut social et fiscal du gérant majoritaire et du dirigeant.

 

Fiscalité Musique
•  Fiscalité internationale et européenne des entreprises

•  Impôt sur les sociétés

•  Enregistrement, TVA, Douanes

•  Taxe professionnelle

•  Fiscalité patrimoniale

•  Fiscalité immobilière française et internationale

•  Fiscalité des non-résidents et expatriés

•  Fiscalité personnelle

•  Contrôle et contentieux fiscal
Contrats de musique : négociation, rédaction et contentieux

Fiscalité de la musique

Réglementation de l’industrie musicale

Création de label
Marques, dessins et modèles, brevets Droit à l'image et droit de la presse
• Recherche de disponibilité, dépôt et surveillance

•  Négociation et rédaction de contrats

•  Procédure

•  Fiscalité
• Droit à l'image et endorsement : conseil, négociation et procédures judiciaires en demande ou en défense

•  Droit de la presse
Propriété intellectuelle, Audiovisuel et Médias Technologies d'Information et de Communication (TIC)
•  Œuvres de l'esprit : protéger et défendre ses droits d'auteur

•  Photographies

•  Droit de l'audiovisuel et du cinéma

•  Design et arts plastiques

• Droit de l'édition

• Fiscalité
•  Internet

•  Logiciels et bases de données

•  Données personnelles

Droit des affaires

Droit social et droit du travail
•  Contrats commerciaux

•  Conditions Générales de Vente, Conditions Générales d'Achat

•  Responsabilité des produits, notices d'utilisation de produits importés ou manufacturés

•  Pré-contentieux et contentieux commerciaux

•  Procédures collectives
•  Embauche de salariés en France

•  Expatriation, modification de la durée et des conditions de travail

•  Document Unique de Sécurité

•  Assistance dans le cadre de la modification ou rupture du contrat de travail

•  Relations collectives

•  Conflits individuels et collectifs

•  Statut social des dirigeants sociaux

•  Audit social
Immobilier Droit de la responsabilité civile et commerciale
Construction  
Fonds de commerce